Les nouveaux défis du KYC : répondre aux besoins du risk assessment, appréhender la complexité des relations d’affaires

Le risk assessment est un des buts du KYC : il doit guider le KYC dans la collecte des informations à l’onboarding et pour le client existant (revues)

14.00 La FINMA attend que les RMs effectuent le risk assessment : une méthodologie
d’identification du risque de crime financier

• Relation entre KYC et Risk assessment : le risk assessment est l’un des buts du KYC, il guide le KYC
  dans le type d’informations à collecter pour déterminer à quels risques le client est associé
• Quelles informations collecter pour évaluer l’existence de quels risques avant l’onboarding :
• Overview of the process
• Required documentation
• Initial checks and verifications
• Risk assessment questions
• Revues des types de risque : Risk Level – Country / Commercial Strategy, PEP (Politically Exposed
  Person) Check, International sanctions, Criminal Proceedings / Negative News, Risk Country : assessing residency?/nationality ? High-Risk Professional Activity
• Quelle méthode, quelles ressources, quels enjeux du risk assessment pour le client existant :
• KYC verification
• Compliance with commercial strategy
• Monitoring of existing accounts
• Découverte de nouveaux risques

Comment appréhender les nouveaux objets du KYC : groupes de relations d’affaires, contreparties, fournisseurs de structures, business partners…?

14.40 Quelles sont les nouvelles figures qui gravitent autour du client / de l’ADE qu’il faut analyser, documenter dans le KYC et screener ?

• Panorama des nouveaux sujets/objets du KYC: « nexus » familial, related parties, business partner,
  wealth generators, remitting party / funding party, contreparties, advisor…
• Pourquoi faut-il les connaître et les documenter ?
• Certains peuvent-ils exercer un contrôle de fait et entrer dans la définition d’ADE ?
• Que faut-il savoir sur eux et notamment sur leurs liens avec le client / l’ADE ?
• Faut-il élucider /clarifier la nature de leurs liens avec l’ADE / le cocontractant et la nature de leur pouvoir
  sur le compte ? Comment surmonter la difficulté de distinguer entre influence, pouvoir économique,
  liens d’amitié, liens d’intérêt…

15.40 La nouvelle frontière des réseaux / groupes de relations d’affaires : méthodologie et enjeux

• Comment regrouper les relations ?
• Que cherche-t-on : un ADE dissimulé ? Des indices de crime ? Des indices de blanchiment d’un
  crime ? Etudes de cas

16.20 Quelles sont les obligations de clarification de l’arrière-plan des structures mises en place par
des tierces parties (service providers) ?

• Faut-il (et comment) investiguer les service providers (fiduciaires, trust companies, conseillers fiscaux…) ?

17.00 Fin de la conférence