Elaborer un profil client/KYC qui répond aux problèmes actuels
Le profil client/KYC aujourd’hui : aller au-delà de la connaissance du client lui-même
- A quoi doit-il servir et donc quelles informations/documents/analyses doit-il contenir ?
- L’identification des risques classiques : blanchiment, financement du terrorisme, conformité fiscale
(incluant les obligations déclaratives CRS, FATCA, DAC6…), abus de marché/délit d’initié - L’identification des nouveaux risques : sanctions (présence sur liste de personnes sanctionnées, violations, contournement de sanctions)
- Les nouveaux objets du KYC :
- les personnes physiques ou morales à connaitre et à screener (contreparties, business partners, service providers),
- les liens (« nexus » avec les USA, avec la Russie)
- les groupes de relations d’affaires
- Le KYC face aux nouveaux risques et obligations tels que les sanctions : doit-il être pro-actif, ou passif, c’est-à-dire faut-il rechercher des informations au sujet d’expositions aux risques (sanctions, crimes fiscaux, délit d’initié…) ? Faut-il compléter tous les KYC existants avec des aspects sanctions etc… ? Peut-on attendre la revue périodique ?
Le profil client orienté sanctions, adapté aux obligations en matière de sanctions
- Faut-il systématiser la recherche de l’existence de contrôles par d’autres moyens n’apparaissant pas dans l’organigramme (comme au Luxembourg) en plus de l’identification de l’ADE par détention/ownership ?
- Quels indices d’un contournement ou d’un risque de contournement de sanctions peut-on voir dans le KYC ?
- Adapter le KYC en raison de la problématique sanctions : le KYC doit-il être proactif et tourné vers la recherche d’indices de contournements de sanctions? Faut-il systématiquement s’interroger et investiguer pour détecter des contournements ou suffit-il de regarder les éléments présents dans le KYC habituel ?
Elaborer un KYT complet et exploitable pour le contrôle des transactions
La description des transactions attendues/KYT : que doit contenir cette partie du profil client et comment doit-il évoluer ?
- Que doit contenir le KYT : contreparties, types de transactions entrantes et sortantes, volume, fréquence ? Quelle granularité ?
- Le KYT doit décrire le comportement transactionnel attendu du client : qu’est-ce qu’un « comportement », comment le caractérise-t-on ?
- Quelles sont les exigences en matière de connaissance des relations entre les contreparties : vise-t-on les relations entre donneur d’ordre et client ? Entre client et bénéficiaire ? Également les relations entre les donneurs d’ordre d’un client, les bénéficiaires d’un client, voir les relations entre les donneurs d’ordre et les bénéficiaires d’un client donné ? Quelles relations : d’affaires, familiales… ?
- Le KYT est censé permettre ensuite de repérer les transactions inhabituelles : exemples de bons/mauvais KYT imprécis ou incomplets qui vont laisser échapper sans détection des transactions inhabituelles ?
- Quelles sont les sources d’information pour rédiger le KYT : déclarations du client, documentation des contreparties
Vérifier la cohérence entre KYC et KYT
Comment vérifier la cohérence du KYC et du KYT ? Comment résoudre les états d’incohérence ?
- Exemples d’incohérence entre KYC et KYT
- Ligne de défense 1 ou 2 : qui fait ce travail d’évaluation de la cohérence entre KYC et KYT ?
- Que se passe-t-il en cas d’incohérence : retour vers le client pour changer le KYT ? Reste-t-on en situation d’incohérence en attendant de voir les transactions réelles ?
- Quels changements du KYT nécessiteraient une revue/des amendements au KYC ?
Mettre à jour le KYC et le KYT
La mise à jour du KYC et du KYT : pourquoi c’est apparemment si difficile/lacunaire ? Attentes du régulateur, pratiques
- Quels sont les facteurs d’évolution du KYT :
- Changement du KYC : quels changements du KYC nécessitent de revoir le KYT ?
- Transactions réelles observées soit conformes au KYT soit non conformes/inhabituelles mais clarifiées qui deviennent les nouvelles transactions habituelles ; les avantages d’un KYT très réactif et vite adapté/complété qui diminue le nombre d’alertes de transactions apparemment inhabituelles, en prenant en compte les nouvelles habitudes
- Comment les transactions réelles observées vont être répercutées dans le KYC et le KYT ;
- L’impact de la surveillance de transactions/les comportements transactionnels réels du client sur le KYT
- L’impact de la surveillance de transactions/les comportements transactionnels réels du client sur le KYC
INTERVENANTS
Taulant Avdija, Associé, Responsable Regulatory & Compliance Suisse, BDO SA, Genève
Olivier Maes, Executive Director, GRC, Head Regulatory Compliance and Financial Crime, Forvis Mazars, Switzerland and Liechtenstein
Virginia Godmé, Senior Manager, LL.M. Risk, Regulatory & Compliance, Financial Services, KPMG Suisse, Genève
Le Profil Client (KYC/ KYT) conforme et performant : renseigné sur ses nouveaux objets et les nouveaux risques (sanctions), cohérent, mis à jour, permettant un contrôle des transactions précis
Conditions d’inscription580 CHF (+ TVA 8.1%)
Inscriptions supplémentaires de la même société : -50%
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