Corroboration (existence, valeur) • Contrôle des contreparties • Clarifications rapides
et proportionnées au risque • Qualité de clôture des alertes • Gestion des suspens
Comment corroborer les transactions : quels documents obtenir et comment les analyser ?
- Comment corroborer la vraisemblance d’une transaction : exploitation et analyse critique des documents permettant la corroboration des transactions (donation, vente, héritage, prêt, etc.) ?
- Comment corroborer le montant d’une transaction (oeuvre d’art, real estate, société, etc.) ?
- Focus sur les transactions au sein d’un groupe/ avec le même ADE.
Quel travail doit être fait sur les contreparties aux transactions ?
- Typologie des contreparties : remitting party, funding party
- Quelles recherches sur les contreparties et sur les liens entre le client et les contreparties faut-il faire ?
- Quelles recherches faire sur le liens entre les contreparties / funding party qui apportent des fonds sur le compte et les contreparties qui reçoivent des fonds : compte de passage
- Que peuvent révéler les recherches sur les contreparties ? Que cherche-t-on : UBO caché, contournement de sanctions, paiement de pot-de-vin, … ?
- Comment faire ces recherches : l’analyse des contrats, qu’apprend-elle ? Comment lire les contrats ?
La gestion des clarifications : défis et bonnes pratiques
- Satisfaire aux exigences de rapidité pour clarifier les transactions high risk inhabituelles
- Quand une clarification à faire “immédiatement” commence ?
- Dans quelles circonstances une clarification d’une durée supérieure à 30 jours est quand considérée comme étant faite dans les temps ?
- Exemples de mauvaises manières de précipiter une clarification pour la terminer en 30 jours
- Comment documenter le progress d’une clarification en cours
- Comment la Compliance doit être impliquée dans la gestion des clarifications de transactions inusuelles / à risque accru ?
- Les procédures internes et leur niveau de détail en matière de clarification du transaction monitoring : critique de ce qui est fait.
- Le degré de corroboration sur les transactions varie en fonction du niveau de risque du client : exemples de mesures graduées du standard ou medium et high risk, dans le cas des transaction
Remontée / escalation des alertes
- Quelles procédures compliant pour évaluer et faire remonter les alertes ? Quelles sont les déficiences usuelles en la matière ?
- Dans la LOD1 qui est dans la boucle : le RM en parle-il au responsable du desk avant de remonter au compliance ? Le BRM en parle-il au RM avant de remonter au compliance ? Qui décide formellement de remonter ?
- La pratique de la remontée au compliance : trop ou trop peu de remontées ? Comment le compliance peut-il mesurer les situations qui auraient dû être remontées et qui ne l’ont pas été ?
Clôture des alertes AML, investigation, annonce au MROS : questions récurrentes
- Les questions récurrentes de qualité de clôture des alertes et de substance de l’explication
- Quelle est la ligne de démarcation entre une alerte AML et l’ouverture d’une investigation ?
- Définition d’une Alerte AML
- Critères pour l’Ouverture d’une Investigation
- Processus de Décision
- Gestion des Alertes Non Traitées (Traitement des Suspens)
- Identification des Suspens
- Stratégies de Gestion des alertes
- Délais et Conformité
- Éventuelle Annonce au MROS
- Obligation de Déclaration
- Conséquences de la Déclaration
SPEAKERS
François Rabel,
Regulatory & Compliance Manager,
BDO SA, Genève
Taulant Avdija,
Associé, Responsable Regulatory & Compliance Suisse romande,
BDO SA, Genève
Virginia Godmé,
Manager, Regulatory & Compliance, Financial Services,
KPMG Suisse, Genève
Marina Ikonomidi,
LL.M. Université de Fribourg,
Regulatory & Compliance Independent Advisor
Contrôle des transactions qualitatif et performant : corroboration, clarification, escalation, clôture des alertes
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