Comment conseiller le client actif sur le marché de l’art aujourd’hui : stratégies d’achat, valorisation, obligations fiscales

Les catégories d’œuvres les plus recherchées, l’impact des crises, les rôles des intermédiaires, la médiatisation, les différents types de valeur, les dynamiques spéculatives

> Module 1 : Marché de l’art, transactions et valorisation, rôle du conseiller
> Module 2 : Quelles obligations fiscales selon l’activité et les profils ?

Module 1: Marché de l’art, transactions et valorisation, rôle du conseiller

Le panorama mondial du marché de l’art : ce qui se vend, comment cela se vend, quels sont les rôles clés et comment ils ont évolué dans le temps

• Comprendre la géographie actuelle du marché de l’art : centres dominants, marchés émergents, zones à surveiller.
• Identifier les catégories d’œuvres les plus recherchées et les mécanismes qui déterminent leur attractivité.
• Analyser l’évolution des pratiques de vente : enchères, galeries, foires, plateformes digitales.
• Étudier les rôles traditionnels et nouveaux des intermédiaires : curateurs, advisors, art dealers, experts.
• Mettre en lumière l’impact des crises (sanitaire, politique, économique) sur les circuits de distribution.

Analyse de la «marque» à la lumière de la situation actuelle

• Examiner comment un artiste devient une «marque» et quelles sont les stratégies utilisées pour cela.
• Comprendre le rôle des galeries, maisons de vente et musées dans la consolidation d’une signature.
• Analyser les facteurs qui renforcent ou affaiblissent la réputation sur le marché.
• Étudier l’influence de la médiatisation et des réseaux sociaux sur la valeur artistique.
• Mesurer l’effet de la «marque» sur les prix et la volatilité des œuvres.

Aura et Business

• Mise sur le marché.
• Définir comment l’aura est préservée ou transformée à travers des pratiques commerciales.
• Comprendre l’influence de la rareté sur la construction de la valeur.
• Analyser les stratégies narratives autour des œuvres pour en augmenter la désirabilité.
• Réfléchir à la place de l’émotion dans les décisions d’acquisition.

Analyse spécialisée de l’œuvre d’art en tant que bien économique

• Étudier l’œuvre comme actif dans une logique de gestion patrimoniale.
• Distinguer les approches quantitatives et qualitatives dans l’analyse d’une œuvre.

Les concepts de valeur, de collectionnisme et d’investissement à visée spéculative, avec un focus précis et ponctuel sur les rapports, l’évaluation des œuvres et les transactions

• Distinguer les différents types de valeur : artistique, historique, émotionnelle, financière.
• Évaluer les motivations et les comportements du collectionneur face à ceux de l’investisseur.
• Analyser les dynamiques spéculatives sur certains segments du marché.
• Comprendre les processus d’évaluation : expertise, due diligence, transparence documentaire.
• Étudier la documentation essentielle pour sécuriser les transactions (provenance, état, droits).

Rôle du conseiller en art dans le système financier et outils utilisés pour l’exercice de sa mission

• Décrire le rôle de l’art advisor dans un contexte de conseil global (fiscal, successoral, financier).
• Présenter les outils utilisés : base de données, analyses comparables, certificats, rapports.
• Identifier les compétences transversales nécessaires pour exercer efficacement ce rôle.

Les fonds d’investissement entre galeries et ventes aux enchères

• Présenter les typologies de fonds d’investissement en art existants.
• Identifier les enjeux liés à la gestion collective d’actifs artistiques.
• Décrire les interactions entre fonds, galeries, et maisons de ventes.
• Étudier les mécanismes de valorisation et de sortie d’investissement.
• Aborder les aspects réglementaires et les zones de risque.

Études de cas

• Analyse détaillée de transactions récentes ou emblématiques.
• Mise en lumière de problématiques concrètes : fausse attribution, litige, conflit d’intérêt.
• Étude d’un cas d’acquisition complexe impliquant plusieurs juridictions.
• Exemple de valorisation dans le cadre d’un inventaire successoral.
• Cas de gestion stratégique d’une collection familiale.

Module 2: Quelles obligations fiscales selon l’activité (privée, professionnelle) et les profils (collectionneur, marchand d’art) ?

La circulation des œuvres d’art : activité occasionnelle ou professionnelle

• Définir les critères permettant de distinguer une activité privée d’une activité commerciale.
• Comprendre les implications fiscales de la requalification d’une activité.
• Examiner les seuils et les comportements observés par les administrations fiscales.
• Étudier des cas pratiques de jurisprudence.
• Identifier les précautions à prendre pour éviter une requalification.

Le « collectionneur » et le « marchand d’art » du point de vue fiscal

• Présenter les différences de traitement fiscal entre les deux profils.
• Analyser les obligations déclaratives et les régimes d’imposition applicables.
• Étudier la question de la détention à long terme et de l’intention spéculative.
• Aborder les enjeux liés à la transmission du patrimoine artistique.
• Cas pratiques d’artistes ou collectionneurs ayant fait l’objet de redressements.

L’incidence fiscale dans un contexte caractérisé par des éléments professionnels liés aux opérateurs du secteur

• Comprendre l’impact fiscal des honoraires, commissions et rétrocessions.
• Étudier la fiscalité applicable aux agents, galeristes, courtiers.
• Identifier les points de friction entre fiscalité nationale et internationale.
• Appréhender la fiscalité des structures d’intermédiation : société de conseil, fondation, trust.
• Cas spécifiques : œuvres reçues en donation, mécénat, cession entre entités liées.

Caractéristiques de l’activité d’administration et de gestion des œuvres d’art

• Présenter les aspects juridiques et fiscaux de la gestion d’un patrimoine artistique.
• Étudier les enjeux liés à l’assurance, à la conservation et au transport.
• Identifier les responsabilités des acteurs : art advisor, family office, notaire, fiduciaire.
• Appréhender les obligations de traçabilité et de documentation.
• Étudier la gestion des œuvres dans un contexte de transmission ou de divorce.

Qualification juridique et fiscale des acteurs intervenant dans l’achat et la vente d’œuvres : cadre normatif et impact sur le marché

• Distinguer les statuts juridiques des différents opérateurs (professionnels, amateurs, institutions).
• Présenter les obligations légales en matière de transparence et de lutte contre le blanchiment.
• Étudier les conséquences d’une mauvaise qualification sur la fiscalité applicable.
• Cas pratiques : requalifications, sanctions, blocages douaniers.
• Analyse comparative entre juridictions : USA, UK, PRC, France, Italie.

Impôts directs et TVA dans la circulation des œuvres d’art

• Présenter les régimes de TVA applicables selon le statut et la localisation des parties.
• Étudier les régimes particuliers : importation, exportation, ventes intracommunautaires.
• Comprendre les conséquences fiscales d’une vente dans un port franc ou une zone franche.
• Examiner les cas d’exonération ou de taux réduits (artistes, ventes de gré à gré).
• Cas pratiques : calculs, erreurs fréquentes, contrôles fiscaux.