Comprendre les structures des clients pour la compliance AML : structures légitimes, complexité nécessaire, indicateurs de risque

Utilisation de sociétés de domicile, justification des structures complexes, lecture d’organigramme, risques fiscaux pour le client, risques pour la banque : développez votre expertise AML avec une professionnelle de la structuration.

RISQUE AML ET STRUCTURES

Pourquoi les structures sont-elles devenues un angle central de risque AML ?

• Pourquoi la compréhension des structures est-elle aujourd’hui indispensable pour le compliance AML ?
• Pourquoi les autorités sanctionnent-elles désormais l’absence de raisonnement plutôt que l’absence de documents ?

Quels sont les buts concrets de l’analyse de la structure du client pour le compliance AML ?

• Comprendre le vrai but de la structure
  • but fiscal légitime,
  • volonté d’échapper au reporting CRS / FATCA,
  • but d’asset protection,
  • opacification de la détention pour blanchir ou dissimuler l’ADE.
• Clarifier pourquoi des sociétés de domicile sont utilisées
  • rôle réel dans la structure,
  • justification économique ou purement formelle.
• Comprendre le but et la logique d’utilisation de structures complexes : utilité réelle vs complexité artificielle.
• Évaluer les risques générés par la structure
  • pour le client (requalification, refus de CDI, accusations de “conduit”, absence de bénéficiaire effectif),
  • pour la banque (fraude FATCA/CRS, fausses déclarations client, assistance à la soustraction ou à la fraude).

LES STRUCTURES COMPLEXES

Pourquoi les conseillers fiscaux, patrimoniaux et wealth planners structurent-ils les actifs ?

• Qu’entend-on par « structuration » en pratique ?
• Pourquoi détenir les actifs dans des sociétés plutôt qu’en direct ?
• pourquoi l’immobilier est-il presque toujours logé dans des sociétés ?
• Pourquoi séparer les actifs dans différentes sociétés ?
• Pourquoi créer des sociétés dans des juridictions offshore, en dehors de tout avantage fiscal ?

Comment lire une structure pour distinguer complexité normale et risque réel ? Pourquoi les structures complexes peuvent-elles être légitimes ?

• Dans quels cas le recours à des structures complexes est-il utile ou nécessaire ?
• Structures complexes horizontales vs verticales : quels buts légitimes ?
• Pourquoi le private equity repose-t-il presque toujours sur des structures complexes (SPV, holdings, sociétés intermédiaires) ?
• Pourquoi certaines structures sont-elles complexes sans intention criminelle ?
  • sur-structuration historique,
  • sur-structuration “commerciale”.

Quels critères de complexité doivent attirer l’attention AML ?

• usage de plusieurs sociétés de domicile,
• actionnaires fiduciaires,
• juridictions non transparentes,
• sociétés créées pour des investissements de très court terme.

COMPRENDRE LE BUT DE LA STRUCTURE ET REPÉRER LES RISQUES

Comprendre le vrai but de la structure impose d’aller au-delà de l’organigramme

• Pourquoi l’organigramme pris isolément n’apporte-t-il que peu de réponses ?
• Pourquoi les structurations illégitimes ne sont-elles presque jamais manifestement illégales ?
• Pourquoi utilisent-elles les mêmes outils que les structurations légitimes ?
• Pourquoi le risque se situe-t-il dans l’usage et la combinaison des outils ?

Quels éléments révèlent réellement le risque ?

• Pourquoi l’identification de l’UBO ne suffit jamais ?
• Que révèle :
  • la répartition entre actionnaires ?
  • la dissociation volontaire entre propriété juridique et pouvoir économique ?
  • les classes d’actions, droits préférentiels, primes d’émission ?
• Pourquoi la description de l’activité est souvent le document le plus révélateur… et le moins analysé ?

Quels sont les risques concrets pour la banque ? Comment transformer l’analyse de structure en protection pour la banque ?

• Pourquoi certains dossiers AML sont-ils conformes mais dangereux ? (Affaire Brockman)
• Pourquoi la structuration est-elle devenue un angle majeur de risque ?
• Quels sont les risques pour la banque d’assister un client en situation de soustraction ou de fraude fiscale ?
• Pourquoi la responsabilité de la banque ne disparaît-elle jamais avec des documents “complets” ?
• Quand le risque du client devient-il un risque institutionnel ?
• Pourquoi les risques AML, fiscaux et réputationnels sont-ils indissociables ?