« GUIDE CDB 08 »
COMMENTAIRE ET JURISPRUDENCE
Le Guide CDB 08 a pour objet de fournir une aide pratique aux utilisateurs, qu’il s’agisse de spécialistes de la matière (juristes, compliance officers, auditeurs, collaborateurs des fichiers centraux, etc.) ou d’autres utilisateurs réguliers (employés de banque), voire occasionnels (avocats, autorités, etc.).
Les dispositions de la Convention de Diligence des Banques 08, reprises dans
le Guide, sont ainsi complétées, le cas échéant, par un commentaire et par un résumé de la casuistique développée par la Commission de surveillance CDB.
La partie commentaire apporte une aide à l’interprétation si nécessaire, fournit quelques compléments théoriques et, en certaines occasions, émet une appréciation critique des dispositions examinées. Elle fait parfois le lien entre
les règles posées par la CDB et le cadre réglementaire plus large dans lequel celles-ci s’inscrivent (LBA, OBA 1 FINMA, art. 305ter CP ou recommandations
du GAFI).
La partie casuistique comprend pour l’essentiel des résumés des
décisions rendues par la Commission de surveillance CDB mais se réfère
aussi aux décisions rendues par l’ex CFB et qui font allusion à la CDB.
Les annexes incluent notamment un tableau récapitulatif des évolutions
subies par la CDB au travers de ses différentes versions concernant les règles
de vérification de l’identité du cocontractant.
En définitive, les praticiens disposent ainsi d’un document de nature à répondre
concrètement à certaines de leurs interrogations ou leur permettant d’orienter
précisément leurs recherches.
